Questions fréquentes 

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Plusieurs mode de paiement vous sont proposés :

* en espèces 

*par virement 

Attention!!! pour toute commande un acompte vous sera demandé (afin d'eviter tout éventuel petit désagrement )

L'acompte sert aussi de réservation, si vous ne versez pas d'acompte votre date ne sera pas réservé. 

La réception de la commande ce fait directement sur notre site de production situé au 1 impasse du colinot 10400 La Saulsotte, à l'horaire que nous aurons convenu ensemble préalablement.

 

Conditions générales de vente

ARTICLE 1 – PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises sauf frais de livraison.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

La P’tite Gourmandise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de la P’tite Gourmandise jusqu’au paiement complet du prix.

Attention dès que vous prenez possession physiquement de votre ou vos produit(s) commandé(s), les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

ARTICLE 2- PASSER COMMANDE

Vous pouvez passer commande :

Par mail, par sms, téléphone, WhatsApp.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande. La P’tite Gourmandise se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Pour passer commande le client s’engage à définir avec rigueur et précision ce qu’il souhaite commander. A ce titre, il s’engage à renseigner intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de sa commande : choix du/des produits ; quantité de produits souhaités ;  choix de la date de livraison ; choix du mode de paiement ; validation de la commande après vérification ; paiement de la commande dans les conditions prévues.

Si le client ne viens pas retirer sa commande, elle ne lui sera ni échangé, ni remboursé sous aucun motif.

ARTICLE 3 MOYEN DE PAIEMENT :

Aucune validation de commande ne ce fera sans un acompte préalable. Celui-ci ne sera en aucun cas remboursable.

Le règlement des produits se fait par les moyens de paiement suivant :

-Soit par virement bancaire ( données bancaires transmises au moment ou le client aura préalablement choisi sa commande)

• Soit par espèces

La P’tite Gourmandise n’accepte pas les paiements par chèque.

Le reste du montant de la commande doit ce faire le jour de la réception de celle-ci. La P’tite Gourmandise ne fait pas crédit.

Défaut de paiement :

Le client garantit à La P’tite Gourmandise que le moyen de paiement utilisé est en cours de validité et n’est pas issu d’une opération frauduleuse. De plus La P’tite Gourmandise s’autorise à suspendre toute commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes financiers.

 

ARTICLE 4 DROIT DE RÉTRACTATION :

En vertu de l’article L.221-28  du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé lors de la fourniture de biens susceptible de se détériorer ou de se périmer rapidement.

 

ARTICLE 5 RUPTURE DE STOCK :

Les produits proposés sur le site internet le sont dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera retiré du catalogue de produits en ligne dans les plus brefs délais ou indiqué comme indisponible pour une durée limitée.

Toutefois, en cas de rupture de stock, La P’tite Gourmandise prendra contact avec le client dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui de décaler la réception en attendant le réapprovisionnement du produit ou de remplacer le produit. Les produits étant fabriqués de manière artisanale, ils sont donc disponibles en quantités limitées.

Certains produits fabriqués spécifiquement durant les fêtes de fin d’année, de Pâques ou autres occasions ne pourront être refabriqués ultérieurement.

 

ARTICLE 6  MODIFICATION DE PRIX :

Les prix indiqués sur le bon de commande s’entendent en € euros TTC (Toutes Taxes Comprises), au départ de notre boutique.En outre, les prix et frais sont susceptibles de varier ou de fluctuer en fonction des cours des matières premières et du marché en général. La P’tite Gourmandise  se laisse la possibilité d’augmenter ses prix.

 

ARTICLE 7 EXPÉDITIONS :

La P’tite Gourmandise n’effectue pas de livraison. Toute commande doit être retiré par l’acheteur sur notre site de production à l’heure et à la date convenues préalablement avec le client.

 

ARTICLE 8 GARANTIE DES PRODUITS :

La P’tite Gourmandise garantit aux clients que les produits sont fabriqués et emballés selon des règles de qualités strictes et conservés conformément aux normes en vigueur en France. Toutefois La P’tite Gourmandise ne saurait étendre sa garantie sur ses produits si le client n’a pas respecté les conditions de conservation optimale ou si celui-ci a consommé des produits au-delà de la date optimale de conservation préconisée.

 

ARTICLE 9 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tous les éléments de site (photographie, illustration, descriptifs, logo, marque…) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de La P’tite Gourmandise. La reproduction, la rediffusion ou l’utilisation à quelque titre que ce soit des éléments du site sont soumis à l’autorisation expresse et préalable de La P’tite Gourmandise titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.

L’utilisateur qui dispose d’un site internet et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.laptitegourmandise.com doit préalablement solliciter l’autorisation de La P’tite Gourmandise

 

ARTICLE 10 INFORMATIQUE ET LIBERTÉS, DONNÉES PERSONNELLES :

En commandant via notre site, le client consent à l’utilisation par La P’tite Gourmandise des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement des commandes.

L’ensemble de ces informations sont traitées avec la plus grande rigueur et la plus grande discrétion. La P’tite Gourmandise s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le client sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres ou e-mail d’information.

Conformément à l’article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit et obtenir des informations, le client peut contacter La P’tite Gourmandise.

 

ARTICLE 11 SÉCURITÉ DES DONNÉES :

La P’tite Gourmandise a en aucun cas accès aux informations confidentielles relatives aux moyens de paiement par virement.

ARTICLE 12 MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :

La P’tite Gourmandise se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement sur le site.

 

ARTICLE 13 DROIT APPLICABLE ET LITIGES :

Le contrat formé par l’acceptation des présentes CGV est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.